Présents

Administration
- Mme Guillou (IA-DASEN), Mme Bernard (SG), M Alayrac (ADASEN), Mme BONY (Division Structures et Moyens DSM) Mme Bramerie (DSM) Mme Gaillard (DSM)
Organisations syndicales
- FSU24 Virginie Chaminade, Chabrillangeas, Jean Pierre Jouanel, Elodie Lagarde, Alain Barry, Thibault De La Brosse, Karine Rivalland, Jérémy Destenave
- SE-UNSA
- FO

Déclaration liminaire

à lire ici

Approbation du procès-verbal de la séance du 3 septembre 2026

approbation à l’unanimité

Bilan rentrée scolaire du 1er et 2nd degré

source DSDEN24

I. EFFECTIFS ET MOYENS PREMIER DEGRÉ

A. LES ÉLÉMENTS DE CONTEXTE

Offre scolaire départementale
- Nombre de communes en Dordogne 503
- Nombre de communes avec école(s) 280
- Nombre de communes sans école 223
- 55,7 % des communes de Dordogne possèdent au moins une école publique.
- 79 communes sans école font partie d’un regroupement pédagogique intercommunal (RPI) dispersé et 36 communes sans école font partie d’un RPI concentré, portant à 78,5 % le nombre de communes s’inscrivant dans une proposition d’offre scolaire structurée et lisible par tous les acteurs du 1er degré public.
Évolution de l’offre scolaire départementale à la rentrée 2026 :
- 3 fusions d’écoles : à LA ROCHE CHALAIS, les écoles maternelle et élémentaire / à PRIGONRIEUX, les écoles maternelle et élémentaire du bourg / à ST AULAYE PUYMANGOU, les écoles maternelle et élémentaire
- 1 fermeture d’école : l’école élémentaire de COLOMBIER avec création d’un RPI concentré à BOUNIAGUES
- dissolution du RPI dispersé MOULIN NEUF / LE PIZOU
- création du RPI dispersé MAZEYROLLES / VILLEFRANCHE DU PÉRIGORD
Réseau scolaire
- La Dordogne compte 77 RPI dispersés avec 179 écoles et 19 RPI concentrés avec 22 écoles.
- Plus de la moitié (56,6 %) des écoles publiques font partie d’un RPI dispersé ou concentré.
Éducation prioritaire
- Le département compte 49 écoles en réseau d’éducation prioritaire, réparties sur cinq réseaux correspondant aux secteurs des collèges de PIÉGUT-PLUVIERS, SAINT-AULAYE-PUYMANGOU, TERRASSON-LAVILLEDIEU, VÉLINES et VERGT.

B. L’ÉVOLUTION DES EFFECTIFS SCOLAIRES

Sur la période 2020-2026, le 1er degré public a perdu 2 792 élèves, soit une baisse de 9,9 %

C. L’ÉVOLUTION DES EMPLOIS ET MESURES DE LA RENTRÉE 2026

Tendances
- Entre 2020 et 2026, la Dordogne a perdu 2 792 élèves et 45,5 postes.
- Pour la rentrée 2026, la délégation d’emplois est de -10,5 ETP.
Évolution du taux d’encadrement départemental
- Les mesures prises, notamment dans le cadre de la mise en place des classes dédoublées en éducation prioritaire, pour l’accompagnement dans les écoles hors éducation prioritaire accueillant un public très fragile, associées à la déprise de la démographie scolaire, permettent aux écoles du département de bénéficier d’un taux d’encadrement très favorable, en constante amélioration depuis 2016.
Mesures de la rentrée 2026
- La préparation de la rentrée scolaire est le résultat d’une analyse fine de chaque situation, en termes d’effectifs, de tendance des effectifs, de spécificités locales, partagée avec les acteurs participant à la vie de l’école, les enseignants par l’intermédiaire des directeurs d’école, les représentants syndicaux, les élus.
- Ont été actés :
- la mise en œuvre des décisions ministérielles (implantation de pôles d’appui à la scolarité - PAS), le maintien des moyens dédiés au dédoublement des classes GS, CP, CE en éducation prioritaire et la limitation des effectifs à 24 sur ces mêmes niveaux dans les écoles ne relevant pas de l’éducation prioritaire ;
- des mesures d’équité territoriale à travers une étude globale des territoires et de leur dynamique ;
- l’ajustement des moyens disponibles au plus près des besoins, notamment dans les écoles dont l’indice de position sociale est le plus bas.
École inclusive
- Implantation de cinq supports d’enseignant spécialisé PAS (pôle d’appui à la scolarité) implantés dans les collèges de MONTPON MÉNESTÉROL, NEUVIC SUR L’ISLE, RIBÉRAC, SARLAT LA CANÉDA et THIVIERS.
- Création d’un support de conseiller technique santé mentale.
- Création d’un support TND (troubles du neurodéveloppement).
- Création d’un dispositif ULIS-école à l’école primaire de ST LÉON SUR L’ISLE.
- Retrait d’un support de maître G rattaché à l’école primaire Eugène le Roy de COULOUNIEIX CHAMIERS.
Occitan
- Attribution d’un demi-poste à l’école élémentaire Simone Veil à PÉRIGUEUX.
- Retrait du support vacant à l’école élémentaire Anatole France de NONTRON.15
Pilotage
- Création d’un demi-poste de conseiller pédagogique départemental occitan.
- Création d’un support USEP (quotité 0,25) pour le sport scolaire.
- Retrait d’un support de conseiller pédagogique éducation artistique et culturelle.
- Retrait des décharges expérimentales coordination réseaux d’écoles (quotité 0,25 x 3)

D. LES EFFECTIFS PREMIER DEGRÉ PRIVÉ SOUS CONTRAT ET HORS CONTRAT

Enseignement privé sous contrat
- 11 établissements
- 2 calandretas
  Enseignement privé hors contrat
Trois écoles privées hors contrat ont fermé à la rentrée 2026 :
- École « Un jeu d’enfant » à CALVIAC EN PÉRIGORD
- École « Ainsi font les girafons » à CHAMPS ROMAIN
- École « Graine de Vie » à ÉGLISE NEUVE D’ISSAC

II. EFFECTIFS ET MOYENS SECOND DEGRÉ

A. LES COLLÈGES

1. Maillage des collèges et leurs effectifs

La Dordogne compte trente-huit collèges qui forment un maillage dispersé, comprenant de nombreuses petites structures. 55,3 % des collèges accueillent entre sept et treize divisions (y compris ULIS mais hors SEGPA).
À la rentrée 2026, l’effectif moyen par classe (hors ULIS et SEGPA) est de 23,93 contre 24,01 en 2025 et 24,04 en 2024.
L’ensemble des collèges de Dordogne, à la rentrée 2026, a perdu 248 élèves par rapport à 2025. Les collèges connaissant une baisse de leurs effectifs supérieure ou égale à quinze élèves par rapport à l’année scolaire précédente sont les suivants :
- Collège Olympe de Gouges Vélines : -42 élèves
- Collège Laure Gatet Périgueux : -35 élèves
- Collège Aliénor d’Aquitaine Brantôme en Périgord : -22 élèves
- Collège Léonce Bourliaguet Thiviers : -22 élèves
- Collège La Roche Beaulieu Annesse et Beaulieu : - 20 élèves
- Collège Georges et Marie Bousquet Eymet : -19 élèves
- Collège Henri IV Bergerac : -17 élèves
- Collège Jean Monnet Lalinde : -17 élèves
- Collège Jean Ladignac Saint-Cyprien : -17 élèves
- Collège Les Marches de l’Occitanie Piégut-Pluviers : -15 élèves
Un unique collège connait une hausse de ses effectifs supérieure ou égale à quinze par rapport à l’année scolaire précédente :
- Collège Dronne Double Saint-Aulaye Puymangou : +16 élèves
SEGPA :
- La Dordogne conserve onze SEGPA dans les collèges publics, scolarisant 396 élèves, sans compter les classes de 4ème et 3ème de l’EREA.
  2. Moyens enseignants

B. LES LYCÉES

1. Effectifs

Dans la voie générale et technologique, la baisse du nombre d’élèves se poursuit à la rentrée 2026. L’évolution entre la rentrée 2022 et la rentrée 2026 est de - 747 élèves, avec un effectif qui est passé de 7 221 à 6 474 élèves.
Entre la rentrée 2025 et la rentrée 2026 les LEGT ont perdu 206 élèves. Sur les dix lycées, seuls deux voient leurs effectifs en légère hausse. Tous les autres sont en baisse.
- Maine de Biran à Bergerac (-46) ;
- Albert Claveille à Périgueux (-36)
- Laure Gatet à Périgueux (-35) ;
- Antoine de St Exupéry à Terrasson Lavilledieu (-27) ;
- Arnaut Daniel à Ribérac (-26) ;
- Bertran de Born à Périgueux (-24) ;
- Giraut de Borneil à Excideuil (-21) ;
- Jay de Beaufort à Périgueux (-12) ;
- Joséphine Baker Sarlat La Canéda (+14) ;
- Alcide Dusolier Nontron (+7).
Dans la voie professionnelle, à cette rentrée, les effectifs continuent à légèrement augmenter (+11).
- Léonard de Vinci à Périgueux (+19) ;
- Porte d’Aquitaine à Thiviers (+9) ;
- Albert Claveille SEP à Périgueux (+8) ;
- Pablo Picasso à Périgueux (+5) ;
- Antoine de St Exupéry SEP à Terrasson Lavilledieu (+3) ;
- Jean Capelle à Bergerac (+2) ;
- Alcide Dusolier SEP à Nontron (+1) ;
- Joséphine Baker à Sarlat La Canéda (-10) ;
- Joël Jeannot EREA à Trélissac (-10) ;
- Chardeuil à Coulaures (-7)
- Arnaut Daniel à Ribérac (-7)
- Sud Périgord Hélène Duc à Bergerac (-2)
  2. Enseignements de spécialités et enseignements optionnels en lycées généraux
  3. Moyens enseignants

C. LES CHIFFRES CLÉS DES RESSOURCES HUMAINES DES COLLÈGES ET LYCÉES

4 Créations 30 suppressions de postes, soldes de -26

D. LES SECTIONS SPORTIVES

E. LE DISPOSITIF DEVOIRS FAITS

F. L’OFFRE ET LES EFFECTIFS EN LANGUE OCCITANE

III. ÉCOLE INCLUSIVE

A. L’ÉCOLE INCLUSIVE

1. Structures

À la rentrée 2026, il faut noter l’ouverture de :
- 1 ULIS école à Saint-Léon sur l’Isle
- 1 ULIS collège Les trois Vallées à Vergt
- 1 ULIS collège Pierre Fanlac à Pays de Belvès
  Pour l’ensemble du département, le nombre d’ULIS est de :
- 35 ULIS 1er degré (dont deux écoles privées) / 338 élèves
- 35 ULIS 2nd degré / 337 élèves scolarisés en collège et 83 en lycée
- 26 ULIS collège (dont 1 en établissement privé),
- 7 ULIS lycée professionnel (dont 2 en établissement privé),
- 2 ULIS lycée général et technologique
Supports d’enseignants référents créés pour les pôles d’appui à la scolarité (PAS)
- 1 support au collège Jean Rostand à Montpon-Ménestérol
- 1 support au collège Henri Bretin à Neuvic
- 1 support au collège Arnaut Daniel à Ribérac
- 1 support au collège La Boëtie à Sarlat La Canéda
- 1 support au collège Léonce Bourliaguet à Thiviers
Supports d’enseignement spécialisé créés
- 1 support de professeur ressource TND à la circonscription service école inclusive
  2. Les personnels dédiés
Au sein de la DSDEN
- Service de l’école inclusive
  - Deux gestionnaires administratives
  - Un numéro unique dédié pour la rentrée scolaire – 06 34 58 51 02
- Circonscription École Inclusive
  - Une inspectrice de l’éducation nationale
  - Une secrétaire de circonscription
  - Trois conseillères pédagogiques
  - Deux enseignantes ressource « troubles neurodéveloppementaux »
  - Seize enseignants référents
  - Un enseignant coordonnateur des enseignants référents (50%) et de la Commission Départementale d’Orientation vers les Enseignements Adaptés (CDOEA) (50%) – détaché auprès de la MDPH 40 jours/an
  - Une enseignante coordonnatrice du Service d’Assistance Pédagogique A Domicile Hôpital Ecole (SAPADHE) (50%).
  - Une enseignante coordonnatrice pédagogique du pôle départemental AESH et coordonnatrice du MPA
Comité Départemental de Suivi de l’École Inclusive
- IA - DASEN Madame GUILLOU
- DARS Monsieur COUTEAUD ou son représentant
- DMDPH Madame ROBIN-LAPARRE ou son représentant
- Directeur du lycée agricole Monsieur BURON
- Président du conseil départemental Monsieur PEIRO ou son représentant
- Président CDAPH Monsieur LEFEBVRE
- Président du conseil régional Monsieur ROUSSET ou son représentant
- Représentante de l’EMA Madame LAPEYRE
- Représentantes du conseil départemental de la Dordogne Madame MARSAT / Madame BOUDY
- Représentante des communes Madame LAFON-GAUTHIER
- Représentant des organismes gestionnaires des EMS Madame HECKMANN (AOL)
- Représentant des associations des parents d’élèves siégeant à
- la CDAPH Madame BEREAUD (Les papillons Blancs)
- IEN École Inclusive Madame BARTHAS
- CPC École Inclusive Madame PAGES / Madame ROBIN / Madame SANCHEZ-ZAPATER
- Mission TND Madame CATY / Madame COMBELAIR
- Mission Coordination des enseignants référents Monsieur MATEO
- Référente PIAL Madame ARRACHEQUESNE SAPADHE Madame DUMONCEAU
- Conseillers techniques Monsieur MERCIER, infirmier / Docteur LABRUSSEBUISSON / Madame BOUCHAIB, assistante sociale / Madame FALANDRY, conseillère santé mentale
- Représentants des personnels Selon désignation
- Les missions du comité départemental sont :
  - établir un état des lieux des moyens consacrés à l’école inclusive et à l’accompagnement médico-social des élèves en situation de handicap (structure, formation, PIAL…).
  - examiner les programmations et les déploiements des dispositifs de l’école inclusive.
  - lier entre eux les différents travaux sur le champ de la scolarisation de manière coopérative.43
Au sein de la MDPH
- Un évaluateur-coordinateur vie scolaire au sein de la MDPH
- Une assistante sociale
Au sein des Unités Localisées pour l’Inclusion Scolaire (ULIS)
- 35 Coordonnateurs ULIS école
- 26 Coordonnateurs ULIS collège
- 7 Coordonnateurs ULIS lycée professionnel
- 2 Coordonnateurs ULIS lycée général et technologique
Au sein des établissements spécialisés
- 42,5 ETP

B. L’ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET PROFESSIONNEL ADAPTÉ (EGPA)

1. Structures départementales
2. Effectifs – rentrée 2026 / hors établissements privés
3. Bilan pluriannuel des pré-orientations et orientations en EGPA

C. LES EFFECTIFS EN ÉTABLISSEMENTS MÉDICO-SOCIAUX (EMS)

D. LES ÉLÈVES ALLOPHONES NOUVELLEMENT ARRIVÉS (EANA)

IV. ORIENTATION ET AFFECTATION

A. L’AFFECTATION ENTRÉE 6ème

B. L’ORIENTATION ET L’AFFECTATION EN LYCÉE : LES STATISTIQUES ET ANALYSES

1. Orientation à l’issue de la classe de 3ème
2. Orientation et affectation après la classe de 2nde GT

C. LES EXAMENS SESSION 2026

1. Diplôme National du Brevet
2. CFG
3. Baccalauréat

V. CLIMAT SCOLAIRE

Le pôle CLIMSCO 24 est créé depuis l’année scolaire 2025-2026. Ce pôle est à présent en charge des dossiers relatifs au suivi des Faits établissement, qui concernent le premier et le second degré publics et privé sous contrat.
Le pôle a par ailleurs compétence sur le suivi et la coordination des conseils de discipline dans le second degré public, l’accompagnement des procédures disciplinaires pour le privé sous contrat. Il est de plus connecté aux enjeux de prévention et de traitement des situations de harcèlement scolaire, pour le premier comme le second degré public. Il constitue aussi un appui pour le privé sous contrat, qui utilise de façon croissante le protocole
pHARe, signe de confiance et de qualité pour le dispositif national.
Nota : il est possible de relever des éléments saillants en matière de climat scolaire. Ainsi, le signalement de faits au moyen de l’application nationale concerne désormais le privé sous contrat, à compter de l’année civile 2026.
Ces éléments ont pour objet de dresser un bilan d’activités à la fois quantitatif et qualitatif sur trois points successifs, portant sur la période d’observation s’étirant du 1er septembre 2024 au 31 août 2026 :
- La saisie des Faits établissement ;
- Le suivi des conseils de discipline ;
- Le traitement des situations de harcèlement scolaire.
  A. LE BILAN DES SAISIES DES FAITS ÉTABLISSEMENTS
L’application nationale Faits établissement permet le recueil des déclarations d’événements de nature à impacter le climat scolaire. Sur la période d’observation, il est possible de constater une évolution constante, positive, du nombre de faits déclarés, quel que soit le niveau de scolarisation (premier et second degré) et quel que soit le territoire du département de la Dordogne.
De manière qualitative, les faits déclarés portent sur les natures suivantes, par ordre décroissant d’intensité : atteinte aux personnes pour deux tiers des situations environ, atteinte à la sécurité des biens et au climat de fonctionnement de la structure, atteinte aux valeurs de la République. Ce constat est identique pour le premier comme pour le second degré public comme privé sous contrat.
Faits établissement 1er degré
- 2022/2023 (105) 2023/2024 (207) 2024/2025 (241) 2025/2026 (409)

B. LES CONSEILS DE DISCIPLINE DANS LE SECOND DEGRÉ PUBLIC

C. LE TRAITEMENT DES SITUATIONS DE HARCÈLEMENT SCOLAIRE

L’examen du panorama relatif aux situations de harcèlement scolaire présente des contrastes. Le nombre de déclarations adressées à la plateforme nationale du 30 18 et/ou portées directement à la connaissance des équipes pédagogiques est en hausse dans le premier degré public, mais il a tendance à se tasser dans le second degré, pour ce qui est des collèges, alors même que les valeurs progressent en lycée, certes de manière contenue.
Le programme pHARe, dispositif national de traitement des situations de présomption de harcèlement scolaire, est pertinent dans son architecture. Son déploiement à l’identique, prescrit par le ministère sur l’ensemble du territoire national, académique et départemental, commence à porter des fruits encourageants.
Le contraste dans l’évolution des indicateurs liés à cette thématique illustre cette analyse. La formation de tous les personnels d’ici début 2027 est toujours en cours de mise en œuvre. Ce volet constitue un levier probant dans la veille active que chacune et chacun doit avoir au quotidien, dans ses pratiques et gestes professionnels, au profit d’un climat scolaire serein et propice à la réussite des élèves.

Questions diverses

CSASD du 12 novembre

CSASD du 12 novembre